MENTIONS LÉGALES

1 - Propriétaire & Éditeur

Le présent site web, accessible à l'adresse preprod.oenochene.com est la propriété d'OENOCHENE SAS, immatriculée au RCS de Montpellier sous le numéro 484 373 261 et dont le siège social est situé 371 RUE DE LA JASSE ZAC FRÉJORGUES EST - 34130 MAUGUIO- France.

Pour nous contacter : Tél. : 04 67 156 660

2 - Hébergeur

Le site web oenochene.com est hébergé par la société OVH, SAS au capital de 10 069 020 € inscrite au registre du commerce et des sociétés de Lille sous le numéro 424 761 419 00045, ayant pour numéro de TVA intra-communautaire FR 22 424 761 419 dont le siège social est situé 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

Pour les contacter : Tél : 1007 | https://www.ovh.com

3 - Contenu du site & Propriété intellectuelle

Le contenu du site, la structure générale, les textes, les images, vidéos et sons dont le Site est composé sont la propriété exclusive d'OENOCHENE SAS. Toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans l'autorisation préalable expresse d'OENOCHENE SAS est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

4 - Licence d'utilisation du Contenu du Site

Du seul fait de sa connexion au Site preprod.oenochene.com, l'utilisateur reconnaît accepter d'OENOCHENE SAS, une licence d'usage du Contenu du Site strictement limitée aux conditions impératives suivantes :

La présente licence est accordée à titre non-exclusif et n'est pas transmissible. Le droit d'usage conféré à l'utilisateur/internaute est personnel et privé : c'est à dire que toute reproduction du contenu du site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, même en interne dans l'entreprise, est prohibée. Il en est de même pour toute communication de ce contenu par voie électronique, même diffusé en intranet ou en extranet d'entreprise.

Le droit d'usage comprend seulement l'autorisation de consulter le site et son contenu. Cet usage comprend seulement l'autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier. Tout autre usage est soumis à l'autorisation expresse préalable d'OENOCHENE SAS. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.

5 - Loi Informatique, fichiers et libertés

La personne référente pour la collecte de ces données est Monsieur Jérôme BAUDIN, en sa qualité de Directeur Général.

L’utilisateur est informé que conformément à l’article 32 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, les informations qu’il communique par les formulaires présents sur le Site d'OENOCHENE SAS sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées aux services en charge de répondre à sa demande à des fins de suivi de cette demande. Les informations recueillies sur ce site via le ou les formulaires seront conservées pour la durée nécessaire à l'accomplissement des finalités mentionnées ci-dessus.

Conformément aux dispositions des articles 39 et 40 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès, de rectification, de mise à jour et d’effacement des informations qui le concernent, qu’il peut exercer en s’adressant à Monsieur Jérôme BAUDIN par e-mail à contact@oenochene.com ou par courrier à OENOCHENE, 371 RUE DE LA JASSE ZAC FRÉJORGUES EST - 34130 MAUGUIO - France, en précisant dans l’objet de l'e-mail ou du courrier « Droit des personnes » et en joignant la copie de son justificatif d’identité.

Vous bénéficiez également du droit de donner des directives sur le sort de vos données après votre décès.

Conformément aux dispositions de l’article 38 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur peut également s’opposer, pour des motifs légitimes à ce que ses données fassent l’objet d’un traitement et sans motif et sans frais, à ce que ses données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le Site preprod.oenochene.com un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.

Pour plus d'informations, voir notre Politique en matière de Cookies.

6 - Les marques

Les logos, visuels et marques présents sur ce site sont la propriété de leur détenteur respectif.

7 - Liens Hypertextes & Backlinks

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction d'autres ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité d'OENOCHENE SAS. Les utilisateurs/internautes du Site ne peuvent mettre en place un lien hypertexte en direction de ce site preprod.oenochene.com, sans l'autorisation expresse et préalable d'OENOCHENE SAS.

Suite à notre autorisation expresse et préalable, le lien hypertexte preprod.oenochene.com doit être accompagné d'un texte descriptif bref et précis qui prévient l'internaute de l'intérêt et de la nature exacte de l'activité d'OENOCHENE SAS. Pour obtenir l'accord exprès et préalable d'OENOCHENE SAS, vous pouvez nous contacter par e-mail à contact@oenochene.com, ou par courrier à OENOCHENE, 371 RUE DE LA JASSE ZAC FRÉJORGUES EST - 34130 MAUGUIO - France, en précisant dans l’objet de l'e-mail ou du courrier « Liens Hypertextes » et en joignant l'adresse URL de votre site internet ainsi que de l'emplacement du lien preprod.oenochene.com